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Brevets et innovation pour tous

dimanche, juin 19th, 2016

debatsLes Sybarites auraient-ils été les premiers à vouloir breveter, en se basant sur le concept de la propriété intellectuelle ? Certains ont franchi ce pas en proposant comme point de départ, la loi de Sybaris, selon laquelle ” si un cuisinier inventait de nouvelles et succulentes recettes, nul autre de ses confrères n’était autorisé à les mettre en pratique pendant une année, lui seul ayant le privilège de confectionner librement son plat : le but avoué de la chose était d’encourager les autres cuisiniers à se concurrencer dans la confection de mets toujours plus raffinés » (Phylarque de Naucratis, livre 12, chapitre 20, https://fr.wikipedia.org/wiki/Sybaris#Propri.C3.A9t.C3.A9_intellectuelle). Que faut-il comprendre : premièrement, l’invention est propriété de son inventeur pour un temps donné, deuxièmement, elle n’appartient au domaine public que dans la mesure où elle doit être améliorée. Le domaine faisant objet de la publication, Do Patents Promote or Stall Innovation? (http://www.the-scientist.com/?articles.view/articleNo/46126/title/Do-Patents-Promote-or-Stall-Innovation-/&utm_campaign=NEWSLETTER_TS_The-Scientist-Daily_2016&utm_source=hs_email&utm_medium=email&utm_content=30623356&_hsenc=p2ANqtz–oInFQNA4Oi8AOyYrL-XI0hI2vheZ6Qr9hzOnReDXExb-EzNUPTPWQt9B4LHNtypn4n8N6HZzTgufpCeCA7SchnlRQdQ&_hsmi=30623356) représente en fait un cas particulier du droit à la propriété , celui de la prise de brevet dans  le domaine médical appliqué à l’amélioration en diagnostic et thérapeutique. Ce qui est certain, c’est que le gène n’est pas de fabrication humaine et qu’il semble conceptuellement difficile de breveter ce que la nature a mis en place par les processus propres à l’évolution. Ce qui tout aussi certain c’est que les possibles utilisations de chacune de ces découvertes seront toujours le fruit du génie de l’homme et de ce fait susceptibles d’être commercialiser, spécialement lorsqu’une technique suffisamment éprouvée passe dans le domaine de la routine. Le dernier point, tout aussi certain, est que le premier doit par définition se dépasser, et que le second ne peut/doit pas freiner le précédent. On le voit, la voie est étroite pour atteindre et maintenir cet équilibre et comme il n’existe encore aucune démarche commune, ces multiples législations désavantagent aussi bien les chercheurs que les patients.